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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CÔNYS
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Le Cônys
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Cônys
LE CÔNYS, Société par actions simplifiée à associé unique
M. Olivier LENOTRE

Numéro de dépôt :
4123969
Date de dépôt :
07/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/10/2024
Le Cônys de LE CÔNYS

Présentation de la marque Le Cônys

Déposée le 7 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CÔNYS et monsieur Olivier LENOTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Cônys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CÔNYS domicilié(e) 7 AVENUE JOSEPH FROMENT - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur Olivier LENOTRE domicilié(e) 1 bis rue André et Marie-Louise ROURE - 92270 - BOIS-COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque Le Cônys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123969.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cônys arrivera à expiration en date du 7 octobre 2024.

LE CÔNYS a également déposé les autres marques suivantes : Le Cônys L'unique gaufrette conique salée Garnitures gastronomiques , GAUFRETTE SALEE , (Marque figurative) , (Marque figurative)


LE CÔNYS, Société par actions simplifiée à associé unique - 7 AVENUE JOSEPH FROMENT - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France - SIREN 8

M. Olivier LENOTRE - 1 bis rue André et Marie-Louise ROURE - 92270 - BOIS-COLOMBES - France


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684347 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé (conseils en affaires) ; conseils en organisation et direction de réseaux de franchise (gestion des affaires commerciales) ; conseils en organisation et direction des affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale.